Votre logo est le visage de votre entreprise, c’est l’élément graphique qui vous représente partout et le véritable emblème de votre entreprise et de ses prestations. C’est la base de votre communication.
Article 6 – Propriété intellectuelle des maquettes et réalisations graphiques.6.1 - Les caractéristiques, concept graphique, rédactionnel, maquette, ont été déterminées par la société CG COMMUNICATION qui les divulgue et publie sous son nom, telle que définie par les articles L.113-2 et L.113-5 du Code de la Propriété intellectuelle. En conséquence, la société CG COMMUNICATION est investie, à titre exclusif, de l’ensemble des droits d’auteur et des droits de propriété corporelle portant sur tout travail graphique, rédactionnel, maquette et conseil.
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